Afin de circuler et conduire un véhicule en toute légalité dans le territoire français, avoir une assurance voiture est obligatoire Comment fonctionne l’assurance auto ? En quoi consiste-t-elle ? Quels sont ses différents types ? Quelle est la meilleure assurance auto ? Comment remédier à une assurance auto résilié ?
L’assurance auto est une démarche obligatoire par le législateur. Son objectif est de protéger les conducteurs des véhicules ainsi que les passagers, contre l’ensemble des risques qu’ils peuvent rencontrer sur la route. Notez qu’il existe des assurances voiture spéciales pour les véhicules qui ne circulent pas, comme par exemple l’assurance auto garage.
En 1958 la loi française a décidé de rendre l’assurance auto obligatoire après avoir constaté les grands montants dépensés pour les sinistres causés par les accidents. Le Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de dommages a été créé en 1951 afin de rembourser les victimes des accidents quoique ses moyens soient limités.
Apres avoir rendu l’assurance voiture obligatoire, un autre principe s’est introduit en 1976 appelé le système Bonus/Malus qui a pour objectif d’appliquer une majoration ou une réduction à votre prime d’assurance de base. Cela viendra soit pour vous pénaliser ou vous récompenser en se basant sur l’historique de votre comportement en conduite. Par la suite et exactement en 1981, les passagers seront considérés comme des tiers, ce qui permettra à l’assurance auto de les dédommager en cas d’accident.
Pour trouver une assurance voiture pas chère, vous pouvez avoir recours à un comparateur d’assurance auto en ligne, afin de trouver la formule qui vous convient, en termes d’options, niveau de protection et coûts. Grâce à ce type de plateformes vous pouvez recevoir un devis assurance auto rapidement et gratuitement.
Le rôle d’un courtier en assurance est d’être l’intermédiaire entre les compagnies d’assurance et les clients tout en veillant à ce que les droits de ces derniers soient respectés. Un courtier en assurance peut aussi s’occuper de la déclaration de sinistres et vous rappeler les dates d’anniversaire de vos contrats d’assurance dans les délais décidés.
Aujourd’hui, il existe plusieurs compagnies d’assurance qui proposent des assurances voiture pour toutes les catégories de personnes et à des tarifs qui varient selon l’expérience du conducteur, son âge, son historique, le nombre de km parcourus, le type du véhicule, etc.
Il est donc important de passer par un comparateur assurance auto avant de souscrire une assurance auto. En comparant, vous pouvez choisir la formule assurance voiture qui vous arrange et vous pouvez aussi opter pour une solution sur-mesure afin de diminuer les frais et ne bénéficier que des options dont vous aurez besoin. Et Ainsi obtenir une assurance auto pas chère et efficace.
En plus de la responsabilité civile, qui est d’ailleurs obligatoire. L’assurance automobile peut vous offrir une multitude d’options comme par exemple le bris de glace ou la protection contre le vol, ainsi que d’autres options beaucoup plus sophistiquées comme la garantie catastrophe naturelle.
Comme tout contrat, il est conseiller de bien lire les clauses avec beaucoup d’attention, les conditions et les cas de prise en charge pas la compagnie d’assurance auto !
Les contrats d’assurance auto sont renouvelés automatiquement à leur date d’échéance, autrement dit, ils sont soumis au principe de tacite reconduction. Au contraire des contrats à durée déterminée.
Prenant l’exemple d’une personne qui a décidé de ne plus utiliser sa voiture personnelle pour se rendre à son travail quotidiennement et a préféré les transports en commun afin d’éviter le stress et le temps perdu dans les embouteillages. Il a sur le champ informé sa compagnie d’assurance pour prendre en compte sa nouvelle situation.
Va-t-elle accepter de lui baisser le montant de la prime mensuelle ? La réponse dépend de la stratégie de chaque compagnie qui a le droit de refuser ou pas la demande de son client, et revoir les clauses et les conditions de son contrat assurance auto!.
Malheureusement, l’assureur n’a pas accepté de diminuer le montant de la prime ce qui n’a, bien évidemment, pas plu au client ! Dans ce cas l’assureur n’aura plus qu’une seule idée… procéder à l’assurance auto résilié!. Chose qui n’est pas du tout facile.
Selon la loi Châtel, une personne ne peut procéder à la résiliation assurance auto! qu’à la date de son échéance, en envoyant une lettre de résiliation! recommandée. En d’autres termes, si vous avez signé votre contrat d’assurance auto le 14 Février 2010 vous devrez attendre le 14 Février 2011 pour pouvoir y mettre fin !
Mais heureusement et comme pour toute règle, des exceptions existent. Si vous tombez dans un cas similaire à celui cité précédemment, vous pouvez résilier votre contrat d’ assurance auto même avant l’arrivée de la date d’échéance. Car le risque a clairement diminué alors que votre assureur refuse de baisser le montant de la cotisation.
Afin d y arriver, il frauderait que vous annonciez cette rupture de contrat avec une lettre de résiliation recommandée avec accusé de réception. Il faudrait également respecter le mois de délai avant que le contrat d’assurance auto soit considéré résilié ou tout simplement la résiliation assurance auto.
Grace à la loi Hamon, les assurés peuvent à tout moment résilier leur contrat d’assurance automobile et ceci depuis le 17 Mars 2014. Une seule condition à respecter, attendre que la première année du contrat d’achève.
En 2014, Les contrats d’assurance auto et spécialement les contrats d’assurance automobile étaient souvent annuellement et automatiquement renouvelés. Ce qui empêchait l’assuré de mettre fin à son assurance à tout moment car il devait attendre les deux mois précédents la date d’anniversaire de son contrat afin de procéder à une assurance auto résiliation.
La loi Hamon appelée aussi loi de la consommation, a instauré de nouvelles règles permettant à l’assuré une facilité de la procédure de la résiliation assurance voiture. Ainsi il peut grâce à ces réglementations de résilier son contrat d’assurance auto à tout moment. L’objectif de la loi Hamon assurance est de mettre les compagnies d’assurance en concurrence afin d’offrir un service de qualité à des tarifs accessibles à tout le monde et une assurance auto pas cher.
La loi Hamon assurance auto à créée un nouvel article L113-15-2 dont le texte explique que l’assuré est dorénavant libre de résilier son contrat avec sa compagnie d’assurance auto, au moment qu’il le souhaite, après la première année de leur engagement. Ce nouveau droit ne considère pas que l’ assurance auto mais aussi les autres contrats d’assurance comme celle de l’habitation.
La résiliation contrat assurance peut se faire par l’assuré en adressant une simple lettre de résiliation assurance auto à sa compagnie d’assurance. La personne concernée peut suivre cette démarche elle-même comme elle peut laisser son nouvel assureur s’en occuper. Par contre, lorsqu’il s’agit d’une assurance automobile obligatoire, c'est-à-dire avec une responsabilité civile ou une responsabilité locative, les formalités assurance auto résilié doivent impérativement effectuées par la nouvelle compagnie d’assurance. La personne assurée ne subira aucun frais à payer. Une fois l’assurance résiliée, il n’aura à payer que la cotisation correspondant à la période durant laquelle il a bénéficié d’une couverture d’assurance auto.
Généralement, la vente d’un véhicule à moteur nécessite la résiliation assurance auto. Que l’assuré acquiert un nouveau véhicule ou pas, la suspension de sa couverture sera appliquée succédée d’une résiliation.
Qu’en dit le code des assurances ?Le code des assurances et plus précisément l’article L121-11 prévoit la vente et le don d’un véhicule à moteur, et précise que dans ces cas la suspension de la couverture de l’ assurance voiture s’applique à partir du lendemain de l’opération. La résiliation assurance peut se faire contre un préavis de 10 jours respecté par les deux parties.
Dans le cas ou l’assuré et son assureur décident de rétablir le contrat d’assurance auto ou bien l’une de ces parties met fin à cette couverture, la résiliation assurance auto s’applique de plein droit après 6 mois à compter de la vente ou du don du véhicule.
Au cas où vous cédez votre véhicule, il restera couvert jusqu’à minuit du lendemain, c'est-à-dire le moment de la suspension de votre contrat d’ assurance auto.
Si par exemple votre voiture est assurée jusqu’à la fin de la journée durant laquelle vous la cédez, votre couverture auto sera activée jusqu’à ce que le nouveau propriétaire rentre chez lui. Cela veut dire qu’en cas de problème, c’est vous qui allez assumer les dégâts en l’occurrence le malus.
Pour éviter cette situation, il sera mieux de demander à l’acheteur du véhicule de produire sa propre attestation d’assurance auto!
Afin de faire une suspension du contrat d’assurance auto, la demande doit être bien explicite avec toutes les informations nécessaires.Par la suite, vous pouvez procéder à la résiliation de votre contrat assurance voiture avec le motif de cession de véhicule même si vous êtes toujours dans la 1er année d’engagement avec un préavis de dix jours.
Le contrat sera systématiquement annulé après six mois, si vous ne procédez pas à sa résiliation après la cession du véhicule.Notez que si vous avez payé une période qui ne sera plus couverte, votre compagnie d’assurance se chargera de vous rembourser après vente.
Quelles possibilités en cas de vente ? Vous vendez sans achat de nouveau véhiculeDans le cas ou vous décidez de vendre votre véhicule sans intension de le remplacer. Vous devrez tout simplement résilier votre contrat d’ assurance voiture auprès de votre compagnie d’assurance qui vous remboursera la période payée, dont vous ne bénéficierez pas.
En cas de vente avec achat d’un nouveau véhicule :Dans ce cas, votre compagnie d’assureur pourrait vous proposer de transférer votre ancien contrat d’assurance auto, tout en prenant en compte votre nouveau véhicule ainsi que ses caractéristiques.
Comment se passe l’assurance auto résiliation ?Pour résilier votre contrat d’assurance auto, il faut adresser une lettre de résiliation assurance recommandé avec accusé de réception. Le délai est de Dix jours à partir de la date de la réception du courrier.
Il est interdit de laisser un véhicule sans être assuré, il est donc nécessaire de présenter les preuves de cession à la compagnie d’assurance pour effectuer la résiliation.
Si le véhicule est volé, détruit ou brûlé, l’assurance auto résiliation prendra fin une fois la compagnie d’assurance est mise au courant, même dans le cas ou ces conditions ne sont pas citées sur le contrat d’assurance auto. Le conducteur sera donc remboursé par son assureur au prorata, la durée entre la disparition et l’assurance auto résilié.
Si la situation de l’assuré a connu des changements qui peuvent avoir un effet sur son contrat d’assurance auto et souhaite mettre fin à son engagement, il doit envoyer une lettre recommandée à son assureur dans un délai de trois mois après le changement de situation. Cette lettre devrait prouver les conséquences sur les risques inclus dans le contrat d’assurance voiture. La compagnie d’assurance a 1 mois devant elle pour mettre à terme le contrat d’assurance auto.
Voici quelques exemples de changement de situation : Déménagement, retraite, l’attribution d’une voiture de fonction, etc.
Assurance auto résilié suite à un refus illégitime de diminution de la prime d’assurance par l’assureur :
Si entant que conducteur assuré chez une compagnie d’assure, vous estimez que les risques au sujet de votre véhicule en baissé, vous avez tout le droit de demander à votre assureur de revoir les clauses de votre contrat assurance auto et vous proposez une formule moins couteuse. Si votre assureur refuse votre demande, vous pouvez procéder à l’assurance auto résiliation.
Pour ceci vous devez envoyer une lettre de résiliation avec accusé de réception à la compagnie d’assurance qui a 30 jours comme délai afin d’effectuer la résiliation de votre contrat.
Au cas du décès de l’assuré, le contrat d’assurance auto est systématiquement transféré à la personne héritière ou ayant droit. L’assurance auto résiliation donc, dépendra de la volonté de cette personne.
De ce fait, l’héritier doit envoyer une lettre recommandée avec accusée de réception à la compagnie d’assurance, qui un délai de 10 jours pour résilier le contrat. La compagnie doit aussi rembourser au prorata la durée entre le décès et la résiliation. Par contre, si l’héritier décide de rompre le contrat mais compte toujours utiliser le véhicule, il doit absolument souscrire un nouveau contrat d’assurance auto .
L’assurance automobile est une part importante du budget automobile de chaque conducteur. Les tarifs varient selon les compagnies d’assurances, les exigences des assurés ainsi que les caractéristiques du véhicule.
• Plusieurs questions se posent concernant ce sujet d’assurance voiture :Comment la prime d’assurance automobile est t elle estimée par les compagnies d’assurance ? Sur quels éléments un tarif d’assurance auto se base t il ? Y’a-t-il des nouveautés concernant la prime d’assurance auto ?
• Les principes de calcul d'une prime d'assurance automobileLes principes de calcul d’une prime d’assurance auto est les techniques qu’utilisent les compagnies d’assurance afin de valoriser le montant de la cotisation que payera l’assuré afin de bénéficier d’une assurance auto contre les différents risques.
Le calcul de la prime d’assurance inclut des paramètres techniques mais aussi commerciaux tout en prenant en compte les taxes également. Il est en général calculé par des actuaires, c'est-à-dire des spécialistes de la statistique et du calcul des probabilités.
La prime d’assurance payée par l’assuré se compose de plusieurs parties : • La valeur moyenne du sinistre que pourrait la compagnie d’assurance prendre en charge en cas de risque. Elle est égale à l’espérance des dégâts. C’est ce qu’on appelle la Prime Pure !
• Un autre montant appelé le changement de sécurité qui s’ajoute à la valeur de la prime d’assurance et qui permet à la compagnie d’assurance de faire face aux changements naturels des sinistres.
• Des frais appelés frais de gestion, et qui incluent la rémunération des courtiers ou des agents généraux ainsi que les frais de gestion des sinistres.
• Les taxes
Certes, le calcul de la prime d’assurance est totalement technique, mais sa valeur peut et remodifiée selon la politique commerciale de chaque compagnie d’assurance.
• Calcul des primes d’assurance autoLes compagnies d’assurance prennent en compte plusieurs autres facteurs afin de calculer la prime d’assurance auto , voici en 8 :
1. Votre véhiculeLa marque, de votre voiture ainsi que sa marque et son âge ont une grande influence sur la prime de votre assurance auto .
Si votre compagnie d’assurance estime que votre véhicule est moins susceptible d’être volé ou de s’impliquer dans un accident. Ou bien si elle constate qu’il est doté de caractéristiques de sécurité assez développés, vous bénéficierez d’une prime moins élevée .
Les assureurs tiennent aussi compte des frais de réparations et des coûts de remplacements de véhicule en cas de vol ou d’accident grave.
2. La fréquence d’utilisation du véhicule :La fréquence d’utilisation de votre véhicule peut augmenter comme peut baisser la probabilité que vous ayez des accidents sur la route. C’est pour cette raison que les compagnies d’assurance prennent en compte de nombre de kilomètres parcourus durant une année.
3. L’intérêt de la conduiteSi vous utilisez votre véhicule pour un intérêt commercial, vous auriez besoin d’une assurance auto dans ce sens, car une assurance automobile personnelle ne couvrira pas les dommages en cas d’accident ou de vol.
4. Votre dossier de conduiteLes compagnies d’assurance prennent également en compte votre dossier de conduite et votre historique sur la route. Généralement quand votre historique est bon la prime d’assurance auto est moins chère.
Ci-dessous les facteurs sur les lesquels les assureurs se basent afin d’analyser le dossier de conduite d’un conducteur :
• Le nombre d’années de la détention du permis de conduire
• Les infractions à la conduite
• Le nombre d’accidents sur la route
• Les contraventions pour excès de vitesse
Notez que les compagnies d’assurance prennent également en compte le nombre de conducteurs qui utilisent votre véhicule ainsi que leur dossier de conduite.
Les primes d’assurance auto sont généralement plus élevées dans les grandes villes à cause du trafic et du nombre des accidents élevé par rapport aux petites villes et aux provinces. Ainsi à cause du nombre de vol et de vandalisme.
6. La protection que vous choisissezIl y a un niveau de couverture minimal qui obligatoire par la loi des assurances qui est la responsabilité limitée. Mais vous pouvez rajouter d’autres options pour un meilleur niveau de protection. Généralement plus le niveau de la protection est élevé plus la valeur de votre prime d’assurance auto augmentera.
Astuce : Si vous souhaitez souscrire une assurance auto pas très chère , pensez à augmenter votre franchise !
Qu’est ce qu’une franchise en assurance auto ?La franchise est le montant que vous devez payer en cas de sinistres. Par exemple si vous êtes impliqué dans un accident dans les dommages s’élèvent à 2000 euros et que votre franchise est de 10%,vous devez dans ce cas payer 200 euros et votre compagnie d’assurance remboursera le reste, soit 1800 euros.
7. Les facteurs indépendants de votre volontéParfois la valeur de votre prime d’assurance auto ne dépendra ni de vous ni de votre véhicule, mais d’autres facteurs extérieurs, qui peuvent être économiques comme l’inflation par exemple. Au moment de l’augmentation des prix les tarifs d’assurance évoluent parallèlement.
Votre assureur a résilié votre contrat car vous n'avez pas payé vos primes à temps ?Pour la plupart des compagnies d’assurance classiques, un conducteur résilié pour non paiement représente une marge de risque très élevée. Afin d’éviter les déceptions, il est très important pour un assuré de savoir ce que c’est la résiliation pour non paiement de la prime d’assurance, ainsi que les différentes solutions proposés sur le marché des assurances.
Selon le code des assurances et plus précisément l’article L.133-3, en cas de non paiement de la prime d’assurance voiture , l’assuré possède un délai de 10 jours afin de régler sa situation, sinon deux choses peuvent se passer :
• Votre compagnie d’assurance vous enverra une mise en demeure afin de payer votre prime d’assurance dans un délai qui ne dépasse pas les 30 jours. Les garanties resteront actives.
• Passé ce délai, vous recevrez encore une fois un courrier afin de relancer le paiement de votre dette sous délai de 10 jours. Par contre dans ce cas le contrat sera résilié pour non paiement de prime d’assurance, et votre véhicule ne sera plus assuré. Mais le montant à payer reste dû. Si en attendant vous arrivez à régulariser votre situation ou si vous trouvez un terrain d’entente avec votre assureur, la couverture est généralement réactivée le lendemain, et le problème de votre assurance auto non payé sera réglé. Ces 40 jours peuvent servir le conducteur afin de trouver une solution à l’amiable, pour son assurance auto résilié pour non paiement , avec sa compagnie d’assurance
• Résiliation d’une assurance auto après non paiement
Quelles solutions auto après une assurance auto résilié pour non paiement
Apres une résiliation d’assurance auto pour non paiement , il est préférable que vous cherchiez à souscrire une nouvelle assurance auto très rapidement , car plus l’intervalle entre votre résiliation et votre nouveau contrat augmente, plus la valeur de la prime sera élevée.
Comme pour une souscription d’une assurance auto classique, votre nouvelle compagnie d’assurance prendra en compte ; votre âge, la marque et l’âge de votre véhicule, votre profession, votre Bonus/malus, votre dossier de conduite, etc.
Généralement si vous arrivez à souscrire un nouveau contrat assurance auto au bout d’une durée qui n’atteint pas les 30 jours, il n y aura pas d’incidence sur le tarif de votre nouvelle prime d’assurance auto.
Evitez de cacher à votre nouvelle compagnie d’assurance que vous étiez résilié pour non paiement de prime d’assurance auto , car de toutes les manières elle le saura grâce à votre fichier d’informations conservé chez l’AGIRA (Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance).
Assurance auto résilié pour non paiement (mauvais payeur)Les conducteurs résiliés pour non paiement de la prime d’assurance auto ne sont généralement pas appréciés par les compagnies d’assurance, car ils représentent un grand risque pour l’assureur. Mais parfois ces résiliés ne sont pas responsables que leur assurance auto soit résilié pour non paiement. La résiliation peut être due à une erreur de la banque ou un oubli de changement des coordonnés bancaires… Ces facteurs involontaires peuvent parfois être la cause d’une étiquette assez lourde, qui est le « Mauvais Payeur ».
Solution pour assurance auto résilié pour non paiementAfin de souscrire une nouvelle assurance après résiliation pour non paiement, comparer les formules assurance auto pour impayé reste la meilleure solution. Aujourd’hui, la mission devient de plus en plus facile, car grâce à quelques clics vous pouvez trouver sur internet l’assureur qui acceptera de vous prendre en charge! Pensez à passer par des courtiers en assurance qui pourront vous proposer une assurance auto pour résilié pour non paiement pas cher.
Vous n’avez plus besoin de vous déplacer en agence, comparez maintenant toutes les offres et recevez votre devis gratuitement et rapidement, depuis votre domicile. Afin d’éviter les mauvaises surprises, n’oubliez pas de lire attentivement les clauses de votre contrat assurance voiture.
Etre résilié pour non paiement de prime d’assurance n’est plus considéré comme un malheur, grâce aux différents courtiers en assurance qui met à la disposition des résilias plusieurs propositions !
Votre compagnie d’assurance, tout comme l’assuré ont la possibilité de résilier le contrat d’assurance. En cas de multiplication d’accidents, responsable ou non responsables, vous risquez de voir votre assurance auto résilié pour sinistres
Avoir une couverture assurance auto est pourtant obligatoire, que faire alors dans ce cas ? Que faire si aucune compagnie d’assurance n’accepte de me souscrire un nouveau contrat d’assurance auto ?
Comment est-ce que je peux être résilié pour sinistres ?Pour appliquer une assurance auto résilié pour sinistres, les compagnies d’assurance ne prennent pas en compte le coût ou la gravité des sinistres, mais plutôt la fréquence de ces derniers sur les dernières années. Qu’ils soient responsables ou non, un petit accrochage ou un simple bris de glace peuvent mettre à terme votre contrat d’assurance auto.
Quand et comment votre compagnie d’assurance peut résilier votre contrat ?• Si votre assureur estime que la fréquence de vos sinistres est très élevée, il peut mettre une fin à votre contrat d’assurance auto en adressant une lettre recommandée avec la mention, « Résiliation suite à plusieurs sinistres ». Un mois après la réception du courrier, votre contrat est considéré résilié.
• Au cas où, vous décidez de changer votre véhicule après un sinistre par exemple, votre compagnie d’assurance a le droit de refuser de vous assurer ! Ceci est une autre forme de résiliation.
Si votre compagnie d’assurance décide de mettre à terme votre contrat d’assurance vous avez la possibilité de résilier tout vos contrats souscrits chez lui. Pour cela, il suffit d’envoyer une lettre de recommandée de demande de résiliation dans le même mois qui suit la résiliation de votre premier contrat. Généralement ces contrats se résilient automatiquement un mois après la réception de l’assureur de votre demande de résiliation. Notez que votre compagnie d’assurance est dans ce cas obligée de vous rembourser la partie d’assurance payée et dont vous n’en bénéficierez pas.
Quelles sont les conséquences de la résiliation d’un contrat auto pour sinistres ?Lorsque votre contrat d’assurance auto est résilié pour sinistre, votre compagnie d’assureur adresse votre relevé d’informations à l’Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance. Ces informations seront accessibles à toutes les compagnies d’assurance. Ceci dit, qu’une compagnie d’assurance classique, peut facilement refuser de souscrire un nouveau contrat à cause de votre historique de sinistres.
Comment souscrire un nouveau contrat d’assurance auto après une résiliation pour sinistres ?
• Le bureau Central de Tarification (BCT)Apres plusieurs tentatives afin de souscrire un nouveau contrat d’assurance auto après résiliation, vous pouvez vous adresser directement au BCT ou le Bureau Central de Tarification, qui va s’occuper de fixer la tarification auprès de votre compagnie d’assurance. Notez que le tarif peut être plus élevé que la moyenne proposé sur le marché des assurances.
La procédure afin de souscrire un contrat d’assurance auto via le BCT est assez longue et peut prendre jusqu’à 2 mois, tout en sachant que seule la garantie basique « responsabilité civile » puisse être proposé par cet organisme.
• Comparez en ligne !Vous pouvez comparer en ligne toutes les offres concernant l’assurance auto après résiliation. Vous trouverez certainement beaucoup de choix, car dernièrement plusieurs courtiers se sont spécialisés dans les cas résiliés et malussés.
Le taux d’alcoolémie dépend de plusieurs éléments comme, la quantité de l’alcool avalée par la personne, son état de santé, sa taille et son poids. Sans oublier le temps qui sépare la consommation de l’alcool et le contrôle ainsi que la présence ou non d’autres aliments avant l’ingestion… Vaut mieux ne pas consommer d’alcool si vous comptez conduire !
Comment mesure-t-on le taux d'alcool dans le sang ?L’alcoolémie représente le taux d’alcool présent dans le sans d’une personne. Ce taux est mesuré en grammes d’alcool / litre de sang.Il existe une autre manière pour mesurer le taux d’alcoolémie, est celle en milligrammes d’alcool / litre d’air expiré par la personne.
Pour prendre le volant en France, il ne faut pas dépasser les seuils suivants :
• Un taux d’alcool dans le sang égal ou qui dépasse les 0.50 gramme / litre.
• Un taux d’alcool dans l’air expiré égal ou qui dépasse les 0.25 milligrammes / litre.
Souscrire une assurance auto pas chère, après résiliation pour alcoolémie, peut être une mission difficile. En effet, l’alcoolémie engendre généralement une augmentation de votre prime d’assurance auto à la souscription d’un nouveau contrat assurance auto.
Il est donc difficile de trouver une compagnie d’assurance auto qui acceptera de vous souscrire un contrat d’assurance auto par chère. Grace aux différentes solutions proposées sur internet, vous avez la possibilité aujourd’hui de comparer les formules et de souscrire en ligne une assurance résiliée pour alcoolémie à un tarif très compétitif. Les devis sont généralement gratuits et envoyés rapidement.
Qui peut bénéficier d'une assurance auto alcoolémie ?Tout conducteur dont le contrat d’assurance auto a été résilié pour alcoolémie, peut bénéficier à nouveau d’un contrat d’assurance auto afin de circuler librement et légalement avec son véhicule. Certes, c’est un assuré à risques, mais il a tout de même le droit de souscrire une assurance auto pour alcoolémie et reprendre le volant.
Les courtiers en assurances sont plusieurs à proposer des formules spécifiques « Assurance auto alcoolémie » à des tarifs pas très chers.
Consommer de l’alcool dans une soirée entre pote, un mariage ou une sortie en boite fait toujours plaisir, mais en abuser pourrait causer des accidents mortels sur la route !
Selon les statistiques, les responsables de 80% des accidents mortels engendrés par l’alcool sont des consommateurs qui boivent occasionnellement.
Notez que chaque verre consommé augmente le taux d’alcoolémie dans le sang, en moyenne, jusqu’à 0.25 g/l. Par contre pour enlever 0.15 g par litre il vous faudra plus d’une heure et aucune autre astuce ne pourra l’éliminer plus rapidement. La sanction de la conduite sous effet d’alcool peut aller jusqu’à la prison en cas d’accident.
Comment réduire votre prime jusqu'à 60% en 2 ans ?Pour chaque année passée sans sinistres, votre compagnie d’assurance réduit systématiquement la valeur de la prime assurance auto à régler. Généralement un assuré peut bénéficier de jusqu’à 20% a partir de la première année de sa couverture assurance auto. Et si vers la fin de la deuxième vous n’avez eu aucun accident, la baisse peut s’élever jusqu’à 60% car le bonus se capitalise.
Conducteur à risqueUn conducteur faisant face à une résiliation pour alcoolémie est considéré comme un grand risque pour les compagnies d’assurance, c’est pour cette raison que la prime d’assurance est souvent plus élevée.
Pourquoi vous pouvez trouver une assurance auto pour alcoolémie moins chère ?
Chez les courtiers en assurance, les tarifs des assurances auto pour alcoolémie sont souvent à la porté, pourquoi ? Car ces intermédiaires réduisent leurs marges de dépenses en publicité afin de proposer.
Prenez votre temps et demander les détails des tarifs d’assurance auto alcoolémie, cela vous permettra de bien évaluer les avantages de votre assurance auto. Faites attention, plusieurs assureurs vous proposeront des assurances auto alcoolémie pas chère mais avec une franchise très élevée. N’hésitez jamais à demander toutes les informations nécessaires à votre nouvelle compagnie d’assurance afin d’éviter toute ambigüité concernant votre couverture.
Selon la loi des assurances en France et dans le cadre de la conduite d’un véhicule, l’usage de stupéfiants est strictement encadré et parfois interdit pour une certaine catégorie de conducteurs. La consommation des stupéfiants au volant affaiblit les réflexes du conducteur, sa concentration ainsi que la visibilité sur la route. En d’autres termes, la possibilité d’avoir un accident augmente considérablement.
Les conséquences peuvent être très graves voire préjudiciables, au niveau des dégâts matériels mais aussi corporels. Sans oublier votre contrat d’assurance auto qui pourrait être résilié. Consommer des stupéfiants avant la conduite d’un véhicule est considéré comme un acte irresponsable qui représente un danger immense pour le conducteur, les passagers ainsi qu’aux autres usagers. Des sanctions pénales et judiciaires peuvent être prises !
Dans le cadre de la conduire et l’usage des véhicules, l’usage des stupéfiants est âprement réprimé ! Au contraire de l’usage de l’alcool, les drogues sont strictement interdit en France, qu’elles soient utilisées au volant ou en dehors de la conduite. Bien que leur utilisation en conduisant représente un danger aigu. Il est donc interdit de consommer, vendre, acheter, posséder, importer ou exporter les drogues depuis le territoire français.
Les drogues dont l’usage est interdit spécialement aux volants sont les suivantes, Les amphétamines qui sont des substances psychostimulantes, la cocaïne qui est extraite de la feuille de coca, l’héroïne qui est généralement vendue sous forme de poudre blanche, l’ecstasy qui agit comme un stimulant produisant des effets énergisants très forts, les champignons hallucinogènes possédant des propriétés hallucinogènes et enthéogènes, le cannabis (marijuana, ganja, beuh) et sa résine (haschisch, hasch, shit, bédo, chichon).
Il existe des médicaments dont l’utilisation nécessite une autorisation médicale pour la conduite, même s’ils ne sont pas considérés comme une drogue proprement dit ! Le cannabis peut être détecté par les forces de l’ordre via un test salivaire. Ce dépistage peut se faire aléatoirement ou selon la situation et atteste de la présence de cette matière dans le corps du conducteur, c'est-à-dire sa consommation avant la prise du volant. En cas d’accident mortel ou ayant conduit à des dégâts corporels, il devient obligatoire. Par contre quand il s’agit d’une infraction au code de la route ou bien en cas d’accident ayant entrainé des dégâts matériels seulement, le test reste facultative.
Le test salivaire qui permet de détecter la présence des stupéfiants, peut être effectué au volant pendant un simple contrôle routier, comme il peut être demandé par les forces de l’ordre dans le cadre d’une enquête par exemple. D’autres tests peuvent avoir lieu comme, la prise de sang, ou l’analyse urinaire qui nécessite la présence d’un médecin.
Ces tests permettent de détecter la présence des stupéfiants dans l’organisme humain et permettent également d’en déterminer la quantité. Comme pour l’alcool, l’usage des stupéfiants au volant tend vers zéro.
Les consommations de la drogue au volant baisse les reflexes, la concentration et entraine une grande fatigue ce qui diminue la vigilance et augmente la prise de risque sur la route. L’usage de l’alcool ou des drogues est dangereux mais quand ils sont consommés à la fois, le risque d’accident mortel augmente exponentiellement en se multipliant par 15.
Les sanctions légales dues à la consommation des stupéfiants au volant
En ce qui concerne l’alcool, quand sa présence dans le sang est supérieure à la norme, le montant de l’amende dépend de la quantité détecté. Par contre pour l’usage de la drogue, les pénalités sont automatiquement les mêmes, puisque leur usage est strictement interdit au volant.
Ainsi, un dépistage positif de drogues entraine une perte de six points sur le permis de conduire, une amende de 4500 euros et une peine de prison qui peut aller jusqu’à deux années. Une mise du véhicule à la fourrière peut aussi avoir lieu. En plus de ces sanctions vous pour également subir la suspension ou l’annulation de votre permis de conduire, l’interdiction de conduire tout type de véhicule qui peut aller jusqu’à 5 ans, un stage dont l’intérêt est la sensibilisation à la sécurité routière...
Le refus de ses soumettre au dépistage peut entrainer les mêmes sanctions.La consommation de drogues au volant peut entrainer des exclusions de garantie contractuelle qui peuvent être appliquées par la compagnie d’assurance. L’assureur a la possibilité d’adapter ses sanctions selon la gravité du sinistre, le type de dégâts et le montant d’indemnisation général. Notez que l’usage de stupéfiants au volant peut entrainer une assurance auto résiliée pour usage de stupéfiants, que le conducteur soit responsable du sinistre ou pas, ce qui entraine l’inscription au registre des conducteurs résiliés de l’Association pour la Gestion des Informations sur le Risque en Assurance. Cela pourrait rendre difficile de souscrire un nouveau contrat d’assurance auto chez une nouvelle compagnie !
L’assureur peut indemniser les victimes de leur client conducteur fautif, mais se retournera contre ce dernier pour remboursement. L’affaire peut finir au tribunal en cas de litige entre les deux parties, ce qui est bénéfique pour la compagnie d’assurance en cas d’usage de stupéfiants au volant.
Quelle est la solution après une assurance auto résilié pour usage de stupéfiants ?Étant donné que l’usage de stupéfiants est strictement interdit au volant, un accident provoqué après sa consommation peut pousser votre compagnie d’assurance auto à résilier votre contrat d’assurance. La déchéance ainsi que l’indemnisation sont aussi envisageables en cas de sinistre.
La suspension du permis de conduire entraine généralement une assurance auto résilié par la compagnie d’assurance, que la raison soit la consommation de stupéfiants au volant ou autre chose.
Les conducteurs résiliés sont des personnes peu appréciées par les compagnies d’assurance, et parfois sont considérées comme des « Persona non Gratta ». Ces profils a risques élevés sont susceptibles de causer des sinistres ce qui impliquera des pertes importantes aux compagnies d’assurances.
Il est donc difficile pour ces conducteurs résiliés et qui non plus d’assurance voiture, de souscrire une nouvelle assurance auto auprès d’une nouvelle compagnie d’assurance. Ces profils peuvent se rendre chez les courtiers en assurance auto qui peuvent les aider dans les démarches de souscription d’un nouveau contrat assurance auto, malgré leur historique de résiliés et malgré leur inscription à l’Agira.
Assurance auto : intervention du BTC après suspension de permis pour usage de stupéfiantsLorsque la cause de résiliation d’un contrat d’assurance auto est l’usage de stupéfiants au volant, qui est une faute grave, la recherche d’un nouveau contrat assurance auto peut s’avérer difficile et parfois impossible. Les compagnies d’assurance sont généralement réticents envers les résiliés.
Il est alors possible d’avoir recours au Bureau Central de Tarification (BCT), qui a le pouvoir de désigner une compagnie d’assurance afin de vous souscrire une assurance auto.
Quelques conditions doivent être réunies afin que cet organisme intervienne :
• La personne doit subir l’opposition de deux refus d’assurance auto ou plus
• Seule la garantie principale ou responsabilité civile pourrait être octroyée
• Une lettre recommandée avec accusé de réception doit être adressée au BCT avec les documents suivants : la lettre de refus des assureurs 15 jours après la demande, le relevé d’informations, une copie de la carte grise du véhicule et du permis de conduire, le nom de l’assureur choisi par le conducteur résilié, la copie de la décision judiciaire en cas de condamnation pour conduite sous effet de drogues, le dernier avis d’échéance.
La désignation de la compagnie d’assurance revient au conducteur résilié, le Bureau Central de Tarifications basera sur la moyenne des formules que cet assureur offre pour préciser un tarif. Il est aussi conseillé de choisir une compagnie pas très chère, de toutes les manières, seule la garantie civile vous sera accordée.
Le prix de l’assurance auto après la résiliation pour stupéfiants au volantEn général, une assurance auto résilié pour usage de stupéfiants entraine une difficulté pour retrouver un nouvel assureur prêt à vous couvrir malgré le risque qu’il présente, quelque soit le motif de résiliation. Plusieurs compagnies d’assurance n’hésitent pas de refuser la souscription d’un contrat malgré qu’il s’agisse d’une obligation légale, d’autres optent pour la limitation des garanties à la responsabilité civile.
Au cas où une compagnie d’assurance aurait accepté de couvrir un conducteur résilié pour usage de stupéfiants, le tarif sera majoré afin de se protéger contre le grand que ce client représente. Donc la possibilité de rembourser un nouveau sinistre.
Les prix des assurances sont mis à concurrence et dépendent de l’appréciation de l’assureur du risque présenté par les conducteurs. La majoration des tarifs est donc tout à fait logique et légale. Devant un choix très limité, les conducteurs ont besoin d’assurance après résiliation auto, acceptent dans la plupart du temps ces prix élevés.
Résumé : La consommation des stupéfiants est totalement interdite au volant et en dehors du volant. Les conducteurs fautifs risquent de subir des sanctions très graves sur le plan pénal ainsi qu’en assurance auto. L’application de ces sanctions dépend des dispositions de chaque compagnie d’assurance.
La suspension ou le retrait de permis de conduire est une cause qui généralement réduit la confiance de la compagnie d’assurance en son assuré. Dans ce cas l’assureur procède à la majoration de la prime d’assurance ou choisit carrément la résiliation du contrat d’auto pour retrait de permis.
Comme tout résilié, un conducteur faisant face à une assurance auto résilié pour retrait de permis, trouvera une difficulté pour souscrire un nouveau contrat d’assurance auto, soit à cause du tarif majoré qui lui sera proposé ou bien à cause du refus de prise en charge. Il existe tout de même des organismes qui acceptent ou qui se sont carrément spécialisés dans les conducteurs résiliés pour suspension de permis, annulation ou retrait de permis.
Ces assureurs proposent des tarifs très compétitifs car ils ont décidé de diminuer leur marge de bénéfice et leur budget publicitaire ! Afin de bénéficier de ces offres, votre nouvel assureur doit être au courant de votre historique de conducteur, évitez de cacher ou de nier une information.
Les tarifs proposés peuvent diminuer au fil des années, si le comportement de l’assureur s’améliore et devient irréprochable. Le contrat peut s’adapter pour un engagement de confiance entre l’assureur et l’assuré.
Dans quel cas votre permis de conduire peut-il être retenu ?Votre permis peut être retenu immédiatement pour une durée de 72 H, par tout agent de la force publique s’il s’avère que vous avez un taux d’alcoolémie égal ou supérieur à 0.5 g pour mille. Par la suite votre sang sera analysé, et selon les résultats, votre permis de conduire peut être suspendu jusqu’à six mois.
Comment faire après une Suspension Administrative du Permis ? Suspension de permis
• Suspension administrative
Au cas d’infraction grave du code de la route comme par exemple, l’excès de vitesse, le non respect d’un stop ou le délit de fuite, votre permis peut être suspendu administrativement.
L’ordre de suspension est donné par le préfet du département dans lequel vous avez commis l’infraction, soit seul, soit après avoir eu l’avis d’une commission. Cette décision ne peut dépasser une année si la décision a été prise avec la commission, et deux moi au cas où la décision vient du préfet tout seul.
Si vous commettez une infraction très grave au code de la route, du type, blessures, conduite sous l’emprise d’alcool, délit de fuite… Vous pouvez subir une suspension judiciaire de votre permis de travail. La suspension dans ce cas peut atteindre les 6 ans, mais si votre permis est déjà suspendu administrativement, l’effet de la suspension administrative cesse dès jugement du tribunal.
Effets de la suspensionLa suspension du permis de travail prend effet le même jour ou la décision a été annoncée. Elle entraine également la suspension avec les mêmes conditions ainsi que les mêmes règles tout autre permis de conduire dont vous disposez. Attention : Si vous conduisez sans permis, vous risquez jusqu’à 6 mois de prison.
Assurance auto pour résiliés : Quelques questions fréquentes !
Souscrire un contrat d’assurance auto après résiliation !
Les conducteurs se retrouvent de plus en plus devant des contrats d’assurance auto résiliés. Afin qu’ils puissent continuer à utiliser leur véhicule, ils doivent absolument souscrire à nouveau, un contrat d’assurance auto. Mais généralement, les conducteurs résiliés se retrouvent devant un grand problème avec les compagnies d’assurance : La difficulté voire l’impossibilité de trouver une nouvelle assurance automobile. Quelle est donc la solution ?
Certes, grâce à la loi Hamon l’automobiliste a le droit de mettre un terme à son contrat d’assurance auto quand il le souhaite, mais la compagnie d’assurance a également la possibilité de décider d’une assurance auto résilié de son client lorsqu’elle juge que cela nécessaire. Face à une telle situation, le conducteur résilié doit absolument retrouver une nouvelle assurance auto, sinon il ne pourra pas utiliser son véhicule.
Parmi les premières choses à faire, demander le relevé d’informations à sa compagnie d’assurance précédente. Ce document regroupe toutes les informations concernant votre historique de conducteurs
Un conducteur qui a perdu son assurance automobile est dorénavant, considéré comme conducteur à risques. Les assureurs vont estimer qu’il présente un risque plus élevé qu’un conducteur classique.
C’est pour cette raison que plusieurs compagnies d’assurance vont refuser de prendre en charge un conducteur résilié. Il devrait dans ce cas s’adresser à une compagnie spécialisé dans l’assurance auto résilié, et devrait également payer une prime majorée ou surprime.
Une fois vous possédez le relevé d’informations et vous avez une idée sur les prix proposés sur le marché pour les assurances auto résiliation, vous pourrez vous adresser à une compagnie d’assurance spécialisée dans l’assurance auto pour les résiliés.
Afin de rassurer les compagnies d’assurance de votre situation, il est fort recommander de contacter directement les compagnies d’assurance, cela permettra aussi au conducteur de négocier les clauses de son contrat ainsi que sa prime d’assurance auto.
Toujours dans le cadre de rassurer la compagnie d’assurance et de minimiser les cotisations, il est aussi possible de choisir un véhicule peu puissant, pas cher et qui représente moins de risques. Il serait même parfois préférable d’accepter une assurance au tiers avec le minimum de protection. Malgré que le conducteur ne profitera pas de toutes les garanties d’assurance automobile, mais il bénéficiera en contre partie d’un tarif abordable, sans trop mettre en danger la compagnie d’assurance.
Si aucun assureur n’accepte de vous prendre en charge, vous n’avez qu’à vous adresser au Bureau Central de Tarification ou BCT. Ce dernier obligera l’une des assurances opérant sur le marché pour vous souscrire une assurance auto après résiliation et fixera même le tarif. Il faut noter que la seule formule possible sera « La responsabilité civile » et que cette démarche prend beaucoup de temps et donc d’énergie. C’est donc une solution de dernier recours à ne choisir qu’en cas extrême.
Toutefois, pour souscrire à nouveau une assurance auto classique et profiter de tous les avantages et les garanties d’une assurance auto, le conducteur doit passer deux années sans accident responsable. A la fin des deux années il pourra bénéficier d’un contrat d’assurance auto plus avantageux.
Certains conducteurs assurés estiment que la résiliation de leur contrat d’assurance est abusive, et afin de faire valoir de leurs droits, ils décident de retourner vers la justice pour exprimer leur désaccord avec la résiliation de leur couverture assurance. Dans ce cas, seule la justice pourra dire son mot.
Si vous choisissez d’avoir recours à la justice après une résiliation abusive assurance auto, il faut également que vous pensiez à vous entourer d’un avocat qui prendra votre affaire en charge. Les frais d’un avocat dépendent de la complexité de votre cas.
Si le litige relève du tribunal de grande instance, il est obligatoire de prendre un avocat. Ce dernier n’est pas obligatoire lorsqu’il s’agit d’une affaire qui pourrait être réglé par un juge de proximité. S’attaquer en justice contre une compagnie d’assurance n’est si facile puisque cette dernière beaucoup plus d’expérience et de ressources. Avoir un avocat est donc, dans tous les cas très apprécié.
Plusieurs résiliés se voient souffrir du refus des compagnies d’assurance. Donc ce cas il est nécessaire de passer par le Bureau Central de Tarification le plus vite possible.
4 étapes essentielles
1- Faire une demande de prix de références auprès d’une compagnie d’assurance
2- Attendre la réponse de l’assurance. Si l’assurance n’envoie pas une lettre de refus, il faudrait alors attendre 45 jours, ce qui est également un synonyme de refus. À ce moment vous pouvez contacter le BCT.
3- Saisie auprès du Bureau Central de Tarification
4- Attendre la réponse du BCT.
Le bureau central de tarification est une entité qui aide les conducteurs résiliés et qui n’arrivent pas trouver une couverture à nouveau, à souscrire un nouveau contrat d’assurance auto pour résiliés.
Le bureau central de tarification est indépendant, il réagit toujours dans l’intérêt des conducteurs résiliés afin de leur trouver une assurance auto avec le minimum de garantie, c'est-à-dire la responsabilité civile. Les démarches de cette procédure est très longue, vous risquez donc de rester sans assurance auto et sans pouvoir utiliser votre véhicule. Parmi les inconvénients du BCT, c’est qu’il s’engage uniquement pour vous assurer durant une année. Apres l’écoulement de cette dernière, vous serez obligé de refaire les démarches des le début.
Bureau central de tarification
1, rue Jules Lefebvre
75009 Paris
La meilleure solution pour un conducteur résilié et qui cherche une assurance auto après résiliation et d’opter pour une comparaison de toutes les offres spécialisés pour résiliés. Cela vous permettra de choisir la formule avec les garanties et le tarif qui vous conviennent. Dans certains cas votre nouvelle compagnie d’assurance peut prendre en charge votre litige avec votre précédent assureur.
Non paiement de la prime d’assurance, suspension de permis, conduite sous l’emprise de l’alcool ou de stupéfiants… les causes de résiliation sont nombreuses. Et plusieurs conducteurs se sentent très inquiets, car en plus du fait qu’ils n’ont plus d’assurance auto, ils trouvent une grande difficulté pour souscrire un nouveau contrat d’assurance ou une assurance auto résiliation à des tarifs accessibles.
Aujourd’hui, vous ne devrez plus vous inquiéter, car plusieurs solutions se mettent à votre disposition afin de souscrire un nouveau contrat d’assurance auto. Voici ce que vous devrez faire si vous êtes face à une assurance auto résiliée :
1- Comprendre les raisons de votre assurance auto résiliéeAvant tout, il est très important de comprendre pourquoi votre assureur a mis fin a votre contrat d’assurance. Voici les raisons de résiliation les plus connues :
• Le non paiement de la prime d’assurance
• La suspension de permis de conduire
• Excès de sinistres…
Puisque les délais sont très courts afin de retrouver une nouvelle compagnie d’assurance pour vous assurer, il est préférable que vous réagissez très vite après la résiliation de votre d’assurance auto. Pour ne pas se retrouver a pied et puisque qu’il est obligatoire d’assurer son véhicule afin d’utiliser son véhicule, il est important de réagir très vite.
3- Réclamer votre relevé d’informationPremièrement, il faut réclamer son relevé d’informations qui regroupe toutes les informations nécessaire sur le conducteur, c’est en quelques sortes le curriculum vitae de l’automobiliste. Tous les antécédents restent enregistrés sur une période de cinq années. Exemple d’antécédents : résiliation, coefficient bonus-malus, numéro d’immatriculation du véhicule…
Pour obtenir ce document, il suffit d’adresser une demande à votre compagnie d’assurance précédente. Cette dernière ne devrait pas dépasser les 15 jours pour vous le fournir. Le relevé d’informations est un document nécessaire pour finaliser votre nouvelle souscription chez votre nouvel assureur.
4- Optez pour un assureur spécialisé pour les conducteurs résiliésSi les compagnies d’assurance classiques refusent de vous souscrire un contrat d’assurance auto pour résiliés, pensez à vous tourner vers les assureurs spécialisés dans l’assurance auto résiliation. Vous bénéficierez d’une formule assez complète à un tarif convenable.
Ces assureurs vous proposeront des formules conçus spécialement pour les résiliés à des prix très intéressants et selon vos besoins.
Les courtiers en assurance jouent le rôle d’intermédiaires entre les compagnies d’assurance et les assurés. Ils ont beaucoup de ressources et assez d’expériences pour pouvoir vous aider dans votre quête d’assurance auto pour résiliés, et cela selon vos besoin et selon votre budget.
6- Le bureau central de tarification en dernier recoursSi vous n’arrivez pas à trouver un contrat d’assurance auto, vous avez le Bureau Central de tarification qui obligera une compagnie d’assurance auto de votre choix afin de vous prendre en charge.
Vous pouvez rencontrer des problèmes financiers au moment du payement de votre prime d’assurance. Passé la date limite selon le calendrier des paiements de votre assurance, vous recevez un avis de mise en demeure dans les 30 jours ! Ne le prenez pas à la légère.
• Ne négligez pas la mise en demeure de votre assureurParmi les mauvais reflexe à éviter, c’est de négliger ou de ne pas retirer la lettre recommandée de mise en demeure. Cela reste inutile puisque les délais de 30 jours commence à partir de l’envoie de la lettre et non pas à partir de son retrait par l’assuré. Pensez donc à toujours mettre à jour votre adresse au cas où vous déménagez.
Il est conseiller de répondre à la lettre de mise en demeure par une autre lettre recommandée avec accusé de réception afin d’expliquer votre situation actuelle.
Pensez aussi à joindre un compte et expliquez à votre assureur que vous comptez rembourser vos dettes à une date précise et proche. Si vous arrivez à le convaincre de votre bonne fois, il acceptera votre proposition par écrit.
• Il ya deux possibilités :
1- Les cotisations sont payées au temps convenu et votre assurance auto est renouvelée accompagnée de toutes vos garanties.
2- La dette reste due après 30 jours de l’envoi de la mise en demeure. Par la suite, l’assureur envoie un deuxième avis avec un délai de paiement de 10 jours accompagné d’un avis de suspension de toutes les garanties du contrat d’assurance auto.
Malgré votre litige avec votre assureur, vous devez continuer à payer votre prime d’assurance. Refuser de payer ne peut qu’aggraver la situation.
Une résiliation d’un contrat d’assurance pour défaut de paiement ne veut pas dire que votre dette n’est plus due, au contraire cela peut être accompagné de plusieurs conséquences comme par exemple :
• En plus de la cotisation, des intérêts et des frais de recouvrement s’ajouteront.
• Un conducteur dont le contrat d’assurance auto est résilié pour non paiement de la prime d’assurance, va être enregistré dans le registre de l’AGIRA (Association pour la gestion des informations sur le risque automobile). Ce fichier peut être consulté par toutes les compagnies d’assurances au moment de la souscription d’un nouveau contrat d’assurance. Les informations resteront enregistrées durant une période de 2 années et peuvent être supprimées une fois la dette est payée.
• L’accumulation des retards de paiement peut mener à une résiliation unilatérale du contrat d’assurance à sa date d’anniversaire, afin d’éviter un vrai impayé.
A chaque profil son devis d’assurance auto spécifique, par exemple une personne d’obtenir son permis n’aura pas forcement les mêmes besoins d’une personne expérimentée en conduite. Plusieurs critères sont pris en compte comme, l’ancienneté, le bonus/malus etc…)
Il faut donc bien comparer les offres pour trouver la formule assurance auto qui vous convient.
Trouver une assurance auto après résiliation est le souhaite si ce n’est le rêve de plusieurs conducteurs résiliés. Le tarif ne devrait pas écraser l’aspect garanties et niveau de couverture qui est aussi très important dans une assurance automobile. C’est pour cela, que la comparaison assurance auto reste la meilleure méthode qui vous permettra de comparer les prix des offres ainsi que les garanties dont vous aurez besoin.
En cas de sinistre ou d’accident responsable, une formule assurance auto avec une faible prime d’assurance peut être plus couteuse qu’une assurance auto avec plus de garanties et une prime d’assurance auto un peu plus chère. Avant que vous vous engagiez dans une assurance auto, il est important de faire la comparaison et bien comprendre la méthode de calcul d’une prime d’assurance auto.
Afin d’obtenir une assurance auto, il faut fournir à votre assureur, comparateur d’assurance auto en ligne ou votre courtier en assurance les éléments suivants :
• Le numéro d’immatriculation du véhicule
• Sa marque, modèle et sa valeur
• Le nombre de kilomètres parcourus
• Votre situation personnelle ainsi que professionnelle.
La loi du 27 février 1958 est très claire concernant le sujet de l’assurance auto et dit que tout propriétaire d’un véhicule terrestre à moteur est obligé de lui souscrire une assurance auto basique c'est-à-dire une assurance responsabilité civile. L’assurance auto est donc obligatoire.
La responsabilité ou autrement dit l’assurance au tiers est la couverture minimum qu’un conducteur de puisse souscrire pour son véhicule. Elle indemnise l’ensemble des dégâts matériels et corporels en cas de sinistre responsable (passager, piéton…).
Notez que si l’assurance responsabilité civile couvre les indemnités de vos passagers et vos tiers, elle ne prendra en charge ni vos blessures ni les dégâts de votre véhicule. Afin de profiter d’une couverture meilleure, il faudra que vous souscriviez une assurance auto plus complète avec des garanties plus adaptées à vos besoins. Pensez également à déclarer tout conducteur secondaire habituel, sinon vous risquez de voir votre assurance auto résiliée en cas de sinistre responsable.
L’assurance auto tous risques est la formule la plus complète d’une assurance automobile, elle couvre vos dégâts matériels et corporels ainsi que les dégâts dont vous pourrez être responsable. Que le sinistre soit responsable ou pas, elle se compose de ce qui suit : La garantie responsabilité civile, le vol, l’incendie, le bris de glace, la garantie dommages, les catastrophes naturelle et technologiques, les attentas terroristes, l’assistance et le dépannage.
L’assurance auto tous risques est la couverture idéale pour une voiture neuve ou haut de gamme, elle convient également aux conducteurs qui souhaitent éviter les mauvaises surprises.
L’assurance auto intermédiaire est une formule entre l’assurance au tiers et l’assurance tous risques. Elle est plus protectrice que la première avec une prime un peu plus chère. Cette couverture dote de quelques garanties de plus comme le vol, l’incendie et l’assistance.
L’assurance Kilomètre aussi appelée Pay As You Drive, est une assurance auto qui consiste à payer selon le nombre de kilomètre parcouru par le conducteur. Elle est principalement désignée aux jeunes conducteurs et aux voitures d’appoint. Moins vous conduisez moins vous payez ! Pour ce qui est garanties, vous bénéficierez des mêmes garanties d’une assurance auto classique.
De plus de en plus de conducteurs choisissent de souscrire une assurance auto intermédiaire avec des garanties optionnelles afin de renforcer leur protection. Ces options feront bien évidement augmenter le tarif de votre cotisation mais elles permettront aussi de mieux vous protéger contre les risques de la route !
Afin de bien comparer les formules assurance auto, il ne faut pas se limiter uniquement aux tarifs des compagnies d’assurance mais également :
• Les franchises proposées par l’assureur
• Le délai de carence
• Les exclusions de garanties
• Les conditions générales
• Vos besoins en assurance.
Pourquoi faire une comparaison d’assurance auto en ligne ? En fait les raisons ne manquent pas, ce service est rapide, gratuit, sans engagement, accessible 24h/24 et 7j/7 et vous n’aurez pas besoin de vous déplacer. C’est un service qui permet aussi de mettre en concurrence plusieurs compagnies d’assurance en même temps afin de vous offrir les meilleurs tarifs avec les meilleures formules d’assurance auto.
Souscrire une assurance auto en ligne a plusieurs avantages, d’une part vous pouvez le faire de chez vous en évitant de vous déplacer en agence et perdre votre temps derrière une longue queue. D’autre part, vous pouvez comparer entre plusieurs offres avant d’arriver au choix de la formule qui répondra à vos besoins. Les démarches de souscriptions sont très faciles et tout se passe directement et immédiatement en ligne.
En plus de la facilité des démarches et du grand choix proposé, les tarifs des assurances en ligne sont beaucoup moins chers que les assurances auto classiques. Il y a aussi une possibilité que vous souscriviez une assurance auto sans premier versement d’un premier compte. Vous pouvez également vous couvrir sans frais de dossier, ce qui rend le tarif beaucoup plus réduit par rapport à une assurance auto classique. Sans oublier la procédure de souscription qui est complément dématérialisée.
En ce qui concerne les conducteurs résiliés pour non paiement de prime, l’excès de sinistres, le retrait de permis, les aggravations de risques, la conduite à l’emprise de stupéfiants ou d’alcool, la suspension ou la perte du permis de conduire…etc., la souscription d’assurance auto en linge est une très bonne solution, en terme de prix et de garanties.
Généralement, les souscriptions d’assurance auto en ligne vous exonère de payer les acomptes et les frais de dossier immédiatement.
Assurance Auto Résiliée La solution à la résiliation de votre assurance auto